Statuts

ASSOCIATION L’ARBRE ET L’ABEILLE

 STATUTS

ARTICLE I – Désignation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :

 L’arbre et L’abeille

 ARTICLE II – Objet

 Cette association a pour but de favoriser:

– La gestion et le développement du rucher du site de La Valette

– L’approche et la découverte de l’apiculture

– L’initiation à la connaissance de la faune et la flore

– L’accompagnement du public (école, club 3ième âge…)

– Initiation au greffage à la taille des arbres

ARTICLE III – Siège social

Le siège social est fixé

Au 6 la Tuillière des herses 87520 JAVERDAT

ARTICLE IV – Composition

 L’association se compose de :

– Membres d’honneur

– Membres bienfaiteurs

– Membres actifs

 ARTICLE V – Admission

 Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

 ARTICLE VI – Les membres

 Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 15 euros et une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l’Assemblée générale.

Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation de 10 euros par famille dont le montant est fixé par l’Assemblée générale.

Sont membres de l’association des personnes mineures qui en font la demande qu’elles soient scolaires ou impliquées à titre personnel dans les objectifs définis à l’article II

 ARTICLE VII – Radiations

La qualité de membre se perd par

a) la démission

b) le décès

c) la radiation présentée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave,l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications

ARTICLE VIII – Ressources

Les ressources de l’association comprennent

  1. le montant des droits d’entrée et des cotisations

  2. les subventions de la commune

  3. les dons

ARTICLE IX – Conseil d’administration

Il est composé de :

  1. un président

  2. un vice président

  3. un secrétaire et un secrétaire adjoint

  4. un trésorier et un trésorier adjoint

ARTICLE X – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou à la demande d’un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE XI – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an au mois de novembre.

Elle comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.

Les membres de l’association sont convoqués par courrier par les soins du secrétaire quinze jours avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose le bilan moral de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion qui est soumise à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement à bulletin secret des membres du conseil sortants.

(Le vote par correspondance ou par procuration pourra être décidé)

Les questions non prévues à l’ordre du jour ne pourront être évoquées lors de l’assemblée générale.

ARTICLE XII – Assemblée extraordinaire

Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le président ou à la demande de la moitié des membres actifs.

La convocation se fait dans les conditions prévues à l’article 10.

ARTICLE XIII – Règlement intérieur

Il sera proposé lors de la mise en place de l’association.

ARTICLE XIV – Dissolution

La dissolution de l’association peut être prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale,un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif si il a sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901 .

A JAVERDAT le 13 Janvier 2012

Le Président                                    La Trésorière

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